Déposée le 28 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) RBL-REI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Curvoduc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RBL-REI domicilié(e) 11 Boulevard Brune - 75014 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 461 063 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque Curvoduc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094297.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RBL-REI, S.A. - 11 Boulevard Brune - 75014 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 305461063
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Métaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
Machines pour l'exploitation des mines et pour les travaux de terrassement ; transporteurs à courroie, à rouleaux ; machines et appareils de manutention (chargement, déchargement) ; monte-charge ; ponts de chargement ; courroies d'élévateurs ; rouleaux de manutention et de convoyage ; appareils élévatoires ; courroies et chaînes d'élévateurs ; excavateurs ; extracteurs (mines) ; appareils de levage ; trémies mécaniques pour le chargement ; machines et appareils à concasser ; alimentateurs (convoyeurs, transporteurs de produits) ; machines-outils ; machines à percer, à forer ; broyeurs (machines) ; trémies roulantes mécaniques pour déchargement ; chargeurs de containers, de barges (machines) ; élévateurs à godet ; appareils et machines à gratter ; treuils d'extraction minière ; pelles excavatrices minières (machines), mèches pour l'exploitation minière (parties de machines) ; foreuses pour l'industrie minière ; transporteurs et notamment transporteurs à courroie ; convoyeurs ; chargeurs [convoyeurs] ; convoyeurs aériens ; transporteurs [convoyeurs] ; convoyeurs pour le maniement de matériaux ; bacs de convoyeurs pour pièces à assembler.
Exploration de carrières ; extraction minière ; construction, réparation et entretien d'installations de manutention et de convoyage de matériaux ; installation, entretien et réparation d'équipements et appareils d'exploitation minière ; location de machines, de matériel pour la construction et l'exploitation de carrières ; location d'appareils de forage et d'exploitation minière ; travaux du génie civil ; supervision (direction) de travaux de construction ; services de forage ; construction de fondations pour structures de génie civil ; location de machines de chantier ; services de réparation ou de maintenance de machines et d'appareils de chargement-déchargement ; informations en matière de construction, d'exploration de carrières et d'extraction minière ; installation de convoyeurs ; réparation ou entretien de transporteurs (convoyeurs).
Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction, de l'exploration de carrières et d'extraction minière ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine de la construction, de l'exploration de carrières et d'extraction minière ; arpentage de trous de forage ; services techniques de mesurage ; services de conception et recherche en ingénierie dans le domaine de la construction, de l'exploration de carrières et d'extraction minière ; prospection minière.
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